Apprivoiser et réussir son transfert d’entreprise avec brio

Article originalement publié par le Journal GTA : Gestion et technologies agricoles

Transférer son entreprise agricole à la génération suivante peut prendre des allures de casse-tête et susciter bien des inquiétudes. Cette étape est pourtant cruciale si l’on souhaite passer le flambeau. Heureusement, il existe des experts dans ce domaine qui pourront vous accompagner tout au long du processus.

La fiscaliste Marie Boulay, directrice principale en fiscalité chez MNP, fait partie de ces spécialistes. Mieux encore, elle est agronome de formation et est issue d’une famille d’agriculteurs. Elle se destinait d’ailleurs à reprendre l’entreprise familiale jusqu’à ce qu’elle ait la piqûre pour la fiscalité. Néanmoins, elle s’implique occasionnellement dans la ferme de son conjoint qui est lui-même agriculteur. Elle connaît donc et maîtrise parfaitement les enjeux entourant le transfert à la relève.

D’emblée, elle se fait rassurante. «Consulter un professionnel aidera à prendre les bonnes décisions, fera économiser beaucoup d’argent et évitera bien des tracas aux propriétaires d’entreprise», dit-elle. Elle précise toutefois que ce processus ne s’improvise pas et qu’une préparation de transfert intergénérationnel doit se planifier plusieurs mois, voire quelques années à l’avance. «C’est indispensable si l’on veut minimiser les conséquences fiscales et favoriser une passation de pouvoirs harmonieuse à ceux qui prendront le relais», remarque-t-elle.

Défis du transfert d’une entreprise agricole

Transférer une exploitation agricole présente plusieurs défis. Tout d’abord, il s’agit généralement d’entreprises qui ont une grande valeur, mais cette valeur n’est pas nécessairement liquide et est plutôt immobilisée dans des actifs : terres, équipements agricoles, bâtiments, etc. Autre élément à prendre en considération : les cédants veulent avoir la possibilité de vivre leur retraite confortablement, sans toutefois compromettre la survie et la croissance de la ferme. «Le concept de pérennité est très important dans le secteur agricole, cela fait partie des valeurs profondes. On veut que l’entreprise nous survive, on est heureux quand la relève reprend le flambeau et continue le travail», constate Marie Boulay.

Consciente de ces enjeux spécifiques, la fiscaliste commence par rencontrer l’agriculteur qui souhaite effectuer le transfert. Elle prend le temps de l’écouter, de poser des questions pour bien comprendre ses demandes et ses volontés. «À mes yeux, il est très important d’établir un lien de confiance avec lui. De plus, il faut savoir que chaque cas a ses propres particularités et que la même recette ne s’applique pas à tous. C’est pourquoi je m’efforce d’offrir un service sur-mesure», mentionne-t-elle. Par exemple, un cédant pourrait vouloir transférer la ferme à la relève tout en encaissant progressivement son capital, ce qui nécessite un plan personnalisé. «Il est essentiel d’avoir ces discussions, et ce sans tabou. C’est la meilleure façon de mettre en place une planification qui respectera les demandes formulées par le client», fait valoir Marie Boulay.

Cette étape est cruciale et permettra d’élaborer une ou plusieurs solutions adaptées aux besoins du client. Dans certains cas, la stratégie comportera différentes phases qui pourront même s’étaler sur plusieurs années. «Il s’agit de tracer le meilleur chemin pour atteindre le maximum d’objectifs du client. Nous tricotons avec les lois fiscales et tous les autres éléments qui nous ont été soumis dans le but d’optimiser le transfert, et ce, tout en minimisant leurs impacts fiscaux. En revanche, le fiscaliste n’est pas un magicien, et il faut être conscient que certains choix auront nécessairement des impacts sur les générations futures», prévient-elle.

Une vision globale

Une fois que Marie Boulay a pris connaissance des spécificités du dossier, elle évalue ensuite les besoins financiers du ou des cédants à court, moyen et long terme. Ce faisant, elle s’assure aussi d’intégrer dans le calcul les autres revenus potentiels dont ils pourraient disposer à la retraite, comme les placements personnels, REER, CELI, etc.

La question de l’équité envers les enfants non impliqués dans le transfert sera également abordée. «Bien que les cédants accordent une grande importance à la continuité de leur entreprise, la plupart auront aussi le souci de traiter tous leurs enfants sur le même pied d’égalité. Par exemple, une bonne planification de transfert d’entreprise s’assurera de tenir compte de la mise à jour du testament et de la convention entre actionnaires», précise-t-elle. Cette vision globale, une véritable approche à 360 degrés lui permet de bien saisir les différentes facettes du dossier et de finalement attacher toutes les ficelles ensemble.

Le fiscaliste doit également faire le point sur les projets de l’entreprise et identifier les leviers financiers qui lui permettront de poursuivre sa croissance. Il faut aussi considérer les investissements nécessaires au remplacement des actifs afin de maintenir le niveau de production. De plus, l’élaboration de la planification fiscale devra prendre en considération les programmes de subventions à la relève, comme ceux offerts par les Fédérations ou le programme de subvention à l’établissement de la Financière agricole du Québec, afin d’en respecter les critères.

Tout ceci vous semble ardu ?

Rassurez-vous, car tout au long du processus, la fiscaliste se fait un devoir de vulgariser les notions fiscales qu’elle aborde. «Je souhaite que mes clients se sentent accompagnés à chaque étape, et qu’ils n’hésitent pas à me poser des questions si nécessaire. Il ne faut pas avoir honte de ne pas avoir compris quelque chose, car c’est un domaine très complexe. Mon rôle est d’expliquer et de clarifier ce qui semble obscur», dit-elle.

Les fiscalistes de MNP sauront élaborer la meilleure stratégie en fonction de vos besoins. Ils sont également à l’affût des nouvelles réglementations, telles que le projet de loi C-208, et ils pourront vous guider dans vos décisions afin de vous faire économiser beaucoup d’argent et de tracas. Même si au premier abord, le transfert intergénérationnel vous semble complexe, rappelez-vous que c’est le meilleur outil pour faire en sorte que la continuité de votre entreprise ne soit pas compromise par l’application de volontés testamentaires ou le paiement de la facture d’impôt après le décès.

Contactez-nous

Pour plus d’informations, veuillez communiquer avec Marie Boulay au 819.473.7333 ou à l’adresse [email protected] .