Incitatifs pour les véhicules zéro émission : ce que vous devez savoir
Incitatifs pour les véhicules zéro émission : ce que vous devez savoir
Le gouvernement fédéral, de concert avec de nombreuses provinces, a mis en place des incitatifs pour rendre les véhicules zéro émission plus abordables pour les entreprises et les particuliers. Ainsi, il est essentiel de savoir :
- ce qu’est un véhicule zéro émission;
- quelles remises sont offertes;
- quelles déductions fiscales accélérées sont offertes.
Le gouvernement fédéral, de concert avec de nombreuses provinces, a mis en place des incitatifs pour rendre les véhicules zéro émission plus abordables pour les entreprises et particuliers canadiens. En les démystifiant, vous serez en mesure de mieux communiquer leurs avantages à votre clientèle.
Passons en revue les programmes de remise du fédéral et des provinces et décortiquons les déductions fiscales accélérées pour les véhicules zéro émission.
Qu’est-ce qu’un véhicule zéro émission?
Il s’agit d’un véhicule qui ne génère aucune émission. Les véhicules électriques à batterie, les véhicules hybrides électriques rechargeables et ceux munis d’une pile à hydrogène entrent dans cette catégorie.
Ces véhicules peuvent être légers, moyens ou lourds. Les premiers sont conçus pour un usage personnel (automobiles, VUS, camions légers, etc.).
Parmi les véhicules moyens à lourds, mentionnons les fourgons, les camions, les navettes et autres véhicules commerciaux.
Quels sont les incitatifs et les remises disponibles?
Le gouvernement fédéral et certains gouvernements provinciaux ont adopté des mesures de remboursement de taxes et des incitatifs pour favoriser l’achat de véhicules zéro émission. Ces incitatifs sont offerts au point de vente, par le concessionnaire. De façon générale, ce dernier doit déjà avoir fait une demande d’inscription aux programmes correspondants.
Cliquez ici pour en savoir plus ou pour vous inscrire aux programmes de remise.
Remises fédérales
Le Programme d’incitatifs pour les véhicules zéro émission du gouvernement fédéral permet aux acheteurs de recevoir une remise pouvant aller jusqu’à 5 000 $ à l’achat d’un véhicule léger.
Le Programme d’incitatifs pour les véhicules moyens et lourds zéro émission permet aux entreprises canadiennes de recevoir une remise pouvant aller jusqu’à 200 000 $ pour chaque achat ou location de ce type de véhicules, jusqu’à concurrence de dix remises ou d’un million de dollars, selon le premier cas de figure.
Remises provinciales
Certaines provinces offrent également leurs propres incitatifs pour l’achat ou la location de véhicules zéro émission par les entreprises et les particuliers. Le tableau ci-dessous en fait un résumé.
| Province ou territoire | Incitatif |
|---|---|
| Colombie-Britannique | Jusqu’à 4 000 $ de remise grâce au programme CleanBC Go Electric |
| Nouveau-Brunswick | Jusqu’à 5 000 $ de remise et 750 $ pour l’achat et l’installation d’une borne de recharge grâce au programme NBranché |
| Nouvelle-Écosse | Jusqu’à 3 000 $ de remise grâce au programme Electrify Nova Scotia |
| Terre-Neuve-et-Labrador | Jusqu’à 2 500 $ de remise à l’achat ou à la location d’un véhicule zéro émission |
| Île-du-Prince-Édouard | Jusqu’à 5 000 $ de remise à l’achat et 750 $ pour l’achat et l’installation d’une borne de recharge |
| Québec | Aide financière pouvant aller jusqu’à 7 000 $ |
| Yukon | Jusqu’à 1 500 $ pour le remboursement des coûts d’expédition |
Pour plus de renseignements sur ces incitatifs, cliquez ici.
Quelles déductions fiscales accélérées pour les véhicules zéro émission?
Les véhicules de tourisme bénéficient généralement d’une déduction de 30 % par année et les véhicules de location, les taxis et les camions de fret, de 40 %. Par ailleurs, le gouvernement fédéral a introduit un incitatif à l’investissement accéléré dont peuvent se prévaloir les entreprises qui disposent de véhicules de tourisme zéro émission dans l’année suivant l’achat.
Ces remises vont comme suit :
- 100 % pour les véhicules zéro émission acquis après le 18 mars 2019 et avant 2024
- 75 % pour les véhicules zéro émission acquis après 2023 et avant 2026
- 55 % pour les véhicules zéro émission acquis après 2025 et avant 2028
Les entreprises canadiennes ont tout intérêt à déterminer quelle mesure (remise ou incitatif à l’investissement accéléré) est la mieux adaptée à leur situation financière, puisqu’elles ne peuvent se prévaloir des deux simultanément.
Lancez-vous!
Pour en savoir plus sur les programmes incitatifs à l’achat de véhicules zéro émission offerts par le fédéral et les provinces, communiquez avec Chris Schaufele.
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