La planification successorale

Réflexion en termes de pérennité et d’achèvement de vos objectifs d’affaires

Avec plus de 20 ans d’expérience et des connaissances pointues en fiscalité, Geneviève Bonneau est reconnue en tant que spécialiste dans divers domaines, notamment la relève, la vente et la réorganisation d’entreprises, ainsi que les successions. Elle démystifie la question complexe de la planification testamentaire.

Personne n’aime penser à son décès, mais il est pourtant nécessaire de s’y attarder, car une bonne planification est indispensable si l’on veut bonifier son patrimoine. Faute d’avoir établi une stratégie à l’avance, l’impôt risque fort d’en engloutir une partie, ou pire encore, de forcer votre succession à vendre des biens en urgence afin d’être en mesure de payer la facture fiscale. Il existe toutefois différentes façons de tirer son épingle du jeu et de bonifier ce que vous laisserez à vos héritiers.

Planification optimale

La planification testamentaire – à ne pas confondre avec la planification post-mortem successorale qui elle, intervient après le décès – consiste à mettre en place une stratégie d’optimisation. Au sein de celle-ci, trois aspects sont étroitement imbriqués : le volet humain, fiscal et testamentaire. S’il est réussi, le plan parviendra à faire coïncider ces trois éléments. Il ne faut pas négliger le volet d’affaires, puisqu’une stratégie devient encore plus cruciale lorsqu’une entreprise est en jeu.

Comment réduire l’impôt au décès, en laisser davantage à votre succession et assurer le cas échéant la survie de votre compagnie? Tout d’abord, il faut savoir qu’en léguant des actifs à son conjoint, l’impôt sera généralement reporté après le décès de celui-ci. C’est pourquoi il peut être particulièrement avantageux de procéder ainsi dans le cas d’un bien immobilier qui serait susceptible de générer une importante facture fiscale. Les fiducies sont également un outil efficace pour reporter l’impôt à la génération suivante. Prendre une assurance-vie permettra également à la succession de disposer de suffisamment de liquidités le moment venu pour verser son dû au fisc.

Enfin, la convention entre actionnaires devrait absolument prévoir ce qu’il adviendra au décès de l’un des actionnaires, afin que les autres puissent reprendre les rênes de l’entreprise et assurer sa pérennité.

À quel moment devrait-on effectuer sa planification testamentaire? À tout âge! L’essentiel est de revoir son plan régulièrement, afin qu’il tienne compte de son évolution financière et matrimoniale, notamment. On recommande d’ailleurs de la réviser tous les cinq ans environ, ou à chaque fois qu’un événement particulier se produit (mariage, divorce, naissance d’un enfant, acquisition de biens, démarrage d’une entreprise, etc.), ce qui pourrait nécessiter certaines corrections.

Les experts de MNP sont outillés pour vous accompagner dans votre planification testamentaire. Ils commenceront par examiner vos documents (testament, convention entre actionnaires, police d’assurance-vie) et bâtiront un plan de match qui reflétera fidèlement vos volontés à votre décès. Ils vous proposeront également des stratégies pour atteindre vos objectifs en termes de succession, et vous aiguilleront vers les professionnels (avocats et notaires), qui finaliseront le tout. N’oubliez pas : même s’il n’est jamais agréable de penser à sa propre disparition, c’est pourtant en se montrant prévoyant que l’on pourra maximiser ce qu’on laissera à ses êtres chers.