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Tendances de risque en 2024 et par la suite : Environnement, responsabilité sociale et gouvernance (ESG)

Tendances de risque en 2024 et par la suite : Environnement, responsabilité sociale et gouvernance (ESG)

Résumé
5 minutes de lecture

En 2023, de nouvelles normes de présentation de l’information sur la durabilité et de nouvelles lois visant à atténuer le recours au travail forcé et au travail des enfants dans les chaînes d’approvisionnement canadiennes ont vu le jour.

Le nombre de règlements liés aux facteurs ESG à la hausse oblige les organisations à aligner leurs façons de faire sur les normes et à anticiper les obligations à venir concernant les facteurs environnementaux, sociaux et de gouvernance.

Jusqu’à maintenant, les projecteurs ont surtout été tournés vers les questions environnementales et sociales. Toutefois, les organisations doivent se préparer à une surveillance accrue des questions de gouvernance, notamment :

  • l’équité, la diversité et l’inclusion (EDI) dans les postes de gestion et la représentation au sein des conseils d’administration;
  • la transparence entourant les dons de sociétés;
  • la rémunération des dirigeants.

En même temps, elles doivent garder le cap sur les objectifs de carboneutralité du gouvernement fédéral (et l’obligation de répondre aux lois connexes) et les enjeux sociaux actuels.

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Edward Olson, CIA, CPA, CA
Mary Larson, MBA, ICD.D, GCD.D
Associée
Points de vue
Confiance Livres blancs Gestion des risques d'entreprise Audits et contrôles internes les facteurs environnementaux sociaux et de gouvernance
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Avez-vous le bon équilibre?

En 2023, le Conseil des normes internationales d’information sur la durabilité (International Sustainability Standards Board, ou ISSB) a publié deux nouvelles normes encadrant la présentation de l’information sur la durabilité (IFRS S1 et S2). Une nouvelle loi canadienne (le projet de loi S-211) visant à atténuer le recours au travail forcé et au travail des enfants dans les chaînes d’approvisionnement a également vu le jour cette année. Ces mesures ne sont que le début de l’apparition de nombreuses réglementations et législations en lien avec les facteurs ESG dans les années à venir.

Les organisations doivent non seulement se conformer aux nouvelles normes de façon proactive, mais aussi anticiper les obligations sur les plans de l’environnement, de la responsabilité sociale et de la gouvernance qui les attendent. Les facteurs ESG ne sont clairement pas une mode passagère ni une question partisane qui fluctue en fonction du cycle électoral. Les électeurs souhaitent que les entreprises assument davantage la responsabilité des conséquences qui découlent de leurs décisions d’affaires. Les gouvernements répondent en rédigeant des lois de plus en plus strictes; les organisations risquent donc de se faire prendre si elles n’ont pas prévu le coup.

Jusqu’à maintenant, les efforts portent principalement sur l’environnement et, à moindres proportions, sur les problèmes sociaux mentionnés plus haut, comme les contrats de servage et la traite des personnes. Avec le temps, tout porte à croire que les efforts seront davantage concentrés vers les éléments de responsabilité sociale et de gouvernance des facteurs ESG.

Les organisations ont l’occasion de prendre de l’avance. En effet, l’équité, la diversité et l’inclusion (EDI) est l’un des facteurs (social) sur lequel elles devraient mettre leurs efforts au cours de la prochaine année, principalement sur le plan de la représentation au sein des conseils d’administration et à la direction (gouvernance). On prévoit également que la transparence vis-à-vis les dons de sociétés, la présentation de l’information sur la durabilité et la rémunération des membres de la direction gagnera du terrain à titre de nouveau domaine d’intérêt pour l’ISSB.

Toutefois, considérant les records de chaleur enregistrés l’été dernier et le nombre sans précédent de feux de forêt, il serait mal avisé de perdre de vue le pilier environnemental. C’est pour cette raison que les organisations auront de plus en plus de pression pour quantifier leurs émissions de gaz à effet de serre, présenter l’information à ce sujet et les réduire.

Risques connexes

  • Augmentation des coûts et de la complexité en lien avec les exigences de réglementation et de présentation de l’information
  • Répercussions physiques des changements climatiques, de la pollution, de la perte de biodiversité et de la rareté de l’eau
  • Augmentation de la responsabilité des fournisseurs et des consultants quant à leurs pratiques liées à la chaîne d’approvisionnement
  • Enjeux de santé au travail et conditions de travail dangereuses
  • Engagement communautaire inadéquat, en particulier avec les peuples autochtones
  • Absence de diversité, prise de décision biaisée, occasions inégales et culture d’entreprise loin d’être optimale
  • Corruption et fraude
  • Pratiques de rémunération : conseil d’administration et hauts dirigeants
  • Resserrement de la surveillance de l’impôt et des investissements étrangers

""Questions importantes à vous poser

  • Votre organisation a-t-elle établi des objectifs ESG réalistes et soutenables qui se mesurent favorablement à ceux de vos homologues du secteur?
  • Avez-vous évalué l’incidence de l’absence d’action ou des progrès insuffisants dans les changements en lien avec les facteurs ESG?
  • Êtes-vous certain de pouvoir vous fier aux données utilisées pour calculer les indicateurs sur les facteurs ESG?
  • Certains de vos objectifs sont-ils plus difficiles à atteindre, voire impossibles? Dans l’affirmative, vous devez décider si vous souhaitez les conserver.
  • Savez-vous comment vos employés et parties externes perçoivent les objectifs liés aux facteurs ESG de votre organisation? Sont-ils satisfaits ou déçus? Y a-t-il un risque de faire du tort à votre culture ou à la perception que les gens ont de votre organisation?

""Signaux d’alerte

  • Absence de mesure d’atténuation des changements climatiques ainsi que de plans détaillés et de stratégies concernant l’environnement et la biodiversité
  • Architecture de gouvernance faible concernant la préparation en cas d’urgence et d’incident
  • Hausse des cas de harcèlement et de discrimination, roulement d’employés indésirable, difficultés d’embauche, niveau d’engagement faible ou en déclin
  • Absence de stratégie EDI rigoureuse (liée à la stratégie d’entreprise) ou incapacité de mettre la stratégie en œuvre
  • Collaboration avec des fournisseurs et des entrepreneurs impliqués dans des cas de violation de droits de la personne, absence de transparence dans la chaîne d’approvisionnement
  • Augmentation des violations relatives à la santé et à la sécurité
  • Manque d’engagement communautaire, poursuites, manifestations publiques et une couverture médiatique négative
  • Augmentation importante de dénonciations (c.-à-d. corruption et trafic d’influence)
  • Manque de clarté concernant la responsabilité dans la prévention de la fraude

Audits internes à considérer

Facteurs environnementaux

Audit de l’empreinte carbone 
Il évalue les émissions de carbone de l’organisation dans le cadre de ses activités, y compris les émissions directes (champ d’application 1), les émissions indirectes attribuables à la production de l’énergie achetée (champ d’application 2) et les autres émissions indirectes provenant de la chaîne de valeur (champ d’application 3).
Audit de l’efficacité énergétique 
Il examine les habitudes de consommation énergétique de l’organisation et repère des possibilités d’améliorer l’efficacité énergétique afin de réduire les émissions de gaz à effet de serre.
Audit de gestion des déchets 
Il évalue la production de déchets, les pratiques d’élimination et les efforts de recyclage de l’organisation afin de cerner des moyens de réduire au minimum la production de déchets et l’impact environnemental.
Audit de la consommation d’eau 
Il évalue la consommation d’eau de l’organisation et détermine des stratégies à adopter pour en protéger les ressources.
Audit d’approvisionnement respectueux de l’environnement
Il examine les pratiques d’approvisionnement de l’organisation pour garantir une stratégie d’approvisionnement et de sélection de fournisseurs basée sur la durabilité.
Audit de la chaîne d’approvisionnement durable 
Il examine l’impact environnemental des activités de la chaîne d’approvisionnement de l’organisation et détermine des façons d’améliorer la durabilité.
Audit de la conformité environnementale 
Il évalue si les activités de l’organisation sont conformes aux lois, aux règlements et aux permis applicables en matière d’environnement.
Audit de système de gestion environnementale
Il évalue l’efficacité des systèmes de gestion environnementale de l’organisation, comme la norme ISO 14001, et la mise en œuvre des politiques et des procédures environnementales.
Audit de l’utilisation d’énergie renouvelable 
Il examine l’utilisation de l’énergie renouvelable de l’organisation et sa progression vers l’atteinte de ses objectifs.
Audit de compensation de carbone 
Il évalue les efforts de compensation des émissions de carbone de l’organisation par des initiatives comme des projets de reboisement ou par l’achat de crédits de carbone.
Audit de l’adaptation aux changements climatiques et de la résilience 
Il examine les stratégies de l’organisation visant à s’adapter aux répercussions des changements climatiques et à renforcer sa résilience aux risques liés au climat.
Audit de la présentation de l’information et de la communication 
Il évalue la transparence de l’organisation dans sa présentation de l’information sur la performance environnementale et de son progrès par rapport à ses objectifs de réduction de l’empreinte carbone.
Audit de la formation sur l’environnement 
Il évalue les programmes de formation fournis aux employés sur la durabilité et les efforts de réduction des émissions de carbone.
Audit des bâtiments et des infrastructures respectueux de l’environnement 
Il examine les répercussions environnementales des bâtiments et des infrastructures de l’organisation, y compris les projets écoénergétiques et les pratiques de construction durables.
Audit de suivi et de mesure de la performance environnementale 
Il veille à ce que l’organisation ait mis en place les mesures et les systèmes adéquats pour surveiller régulièrement sa performance environnementale.

Facteurs sociaux

Audit de la diversité et de l’inclusion 
Il évalue les efforts de l’organisation visant la promotion de la diversité et de l’inclusion, assurant des pratiques d’embauche justes et une égalité des chances pour tous les employés.
Audit du bien-être des employés 
Il examine les initiatives et les politiques de l’organisation visant à soutenir le bien-être, la santé, la sécurité, l’équilibre travail-vie personnelle et le perfectionnement professionnel des employés.
Audit du respect des droits de la personne 
Il évalue si l’organisation adhère aux principes des droits de la personne, veillant à ce que ses activités ne contreviennent pas aux droits individuels ou des collectivités.
Audit des pratiques de travail 
Il évalue la conformité de l’organisation aux lois et aux règlements du travail, y compris les salaires équitables, les heures de travail et les conditions de travail appropriées.
Audit de la responsabilité sociale des fournisseurs 
Il évalue la responsabilité sociale des fournisseurs de l’organisation, assurant un approvisionnement éthique et responsable.
Audit de l’engagement communautaire et de ses répercussions 
Il examine les efforts de l’organisation à collaborer avec les collectivités et les retombées positives qui y sont générées.
Audit des retombées sociales 
Il évalue les activités de l’organisation et les projets, mesurant son incidence sur la société et sa conformité aux objectifs de responsabilité sociale.
Audit de présentation de l’information concernant la responsabilité sociale des entreprises 
Il évalue l’exactitude et la transparence de la présentation de l’information concernant la responsabilité sociale de l’organisation, et s’assure que les objectifs et les réussites sont présentés adéquatement.
Audit des initiatives philanthropiques 
Il examine les activités caritatives et philanthropiques de l’organisation et veille à ce qu’elles soient en harmonie avec les objectifs de responsabilité sociale.
Audit de la diversité des fournisseurs 
Il évalue les efforts de l’organisation visant à promouvoir la diversité chez ses fournisseurs et veille à ce qu’elle fasse affaire avec des petites entreprises ou des entreprises détenues par des femmes ou des groupes minoritaires.
Audit de l’imputabilité sociale et des pratiques éthiques 
Il examine si les activités de l’organisation font preuve d’engagement concernant les pratiques éthiques et l’imputabilité sociale.
Audit des mesures et des informations concernant la performance sociale 
Il veille à ce que l’organisation mette en place des mesures et des systèmes de surveillance de sa performance sociale et de présentation de l’information.
Audit de la formation des employés 
Il évalue les programmes de formation de l’organisation portant sur la responsabilité sociale et les objectifs sociaux de l’organisation.
Audit de la gouvernance sociale et de la supervision 
Il évalue l’efficacité de la structure de gouvernance de l’organisation et de ses processus de supervision en lien avec la responsabilité sociale.
Audit de l’évaluation des répercussions 
Il examine les méthodes pour mesurer et évaluer les répercussions des initiatives et des programmes sociaux de l’organisation.

Facteurs de gouvernance

Audit de gouvernance d’entreprise 
Il se penche sur le cadre de gouvernance en général, y compris les rôles et les responsabilités du conseil d’administration, de la direction et des comités, ainsi que l’efficacité de la surveillance.
Audit de conformité 
Il examine si les activités de l’organisation sont conformes aux lois, aux règlements et aux politiques internes pertinents à ses activités.
Audit du code de conduite et d’éthique 
Il examine le code de conduite et les politiques en matière d’éthique de l’organisation pour s’assurer qu’ils sont transmis adéquatement aux employés et aux parties prenantes et qu’ils sont suivis par tous.
Audit de la gestion du risque 
Il évalue les processus de gestion du risque de l’organisation et l’efficacité de l’identification et de l’évaluation des risques, de même que des stratégies d’atténuation.
Audit des contrôles internes 
Il examine l’environnement de contrôle interne de l’organisation et veille à ce que des mesures adéquates soient mises en place pour atténuer les risques opérationnels, financiers et de conformité.
Audit de présentation de l’information financière et de la comptabilité 
Il évalue l’exactitude et la fiabilité de la présentation de l’information financière et des pratiques de comptabilité de l’organisation.
Audit de l’indépendance et de la composition du conseil d’administration 
Il évalue l’indépendance et la composition du conseil d’administration afin de s’assurer de la surveillance adéquate et d’éviter les conflits d’intérêts.
Audit de la rémunération des dirigeants 
Il examine les politiques de rémunération des dirigeants de l’organisation pour s’assurer qu’elles sont en harmonie avec la performance de la société et les intérêts des parties prenantes.
Audit du programme de dénonciation 
Il examine le programme de dénonciation de l’organisation pour s’assurer qu’il s’agit d’un moyen confidentiel et efficace de signaler une situation préoccupante.
Audit du plan de gestion de personnel et de la relève 
Il évalue les stratégies de gestion du personnel et de la relève de l’organisation pour assurer une continuité au sein de la direction et le perfectionnement des employés.
Audit de la gouvernance de la cybersécurité 
Il évalue la gouvernance de l’organisation et ses pratiques liées à la cybersécurité, ainsi que la surveillance des risques connexes par le conseil d’administration.
Audit de la gouvernance des TI 
Il évalue si les stratégies et les initiatives de TI de l’organisation cadrent avec les objectifs et l’efficacité des responsables des TI.
Audit de la gouvernance des données 
Il examine les pratiques de gouvernance des données de l’organisation pour assurer une gestion et des mesures de sécurité adéquates, ainsi que la conformité avec les politiques sur les données.
Audit de la formation à la gouvernance 
Il évalue les programmes de formation de l’organisation destinés aux employés et aux parties prenantes et portant sur les principes et les pratiques de gouvernance.

Les risques : tendances pour 2024 et par la suite

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